Médecins Hospitaliers

Les retraites des médecins hospitaliers non universitaires etuniversitaires se composent :

– d’un régime de base géré soit par la Caisse Nationaled’Assurance Vieillesse des travailleurs salariés, soit d’un régime de lafonction publique,
– et d’un régime complémentaire géré par l’IRCANTEC (Institution deretraite complémentaire des Agents non titulaires de l’Etat et des Collectivitéspubliques) à l’exception des hospitaliers titulaires universitaires.

S’ils exercent conjointement une activité libérale, ilscotisent également aux régimes de Base, Complémentaire et ASV de la CARMF suivant lesmodalités ci-après.

Chaque régime a ses propres règles de calcul de cotisations etd’allocations. Les retraites sont versées séparément par chaque organisme.

Organisme de retraite selon les statuts etactivités des médecins hospitaliers

	Fonction hospitalière publique	Si activité libérale
Retraite de base Obligatoire	Régime général de la Sécurité sociale	CARMF Régime de Base
Retraite complémentaire	IRCANTEC	CARMF
Obligatoire	Régime complémentaire	Régime ASV (1)

– chefs de clinique des universités
– assistants hospitaliers universitaires dans les disciplines biologique et mixtes
– praticiens hospitaliers universitaires
– assistants des hôpitaux

	Fonction hospitalière �publique�	Si activité libérale	Fonction Universitaire
Retraite de base Obligatoire	Régime général de la Sécurité sociale	CARMF Régime de Base	–
Retraite complémentaire Obligatoire	IRCANTEC	CARMF Régime complémentaire Régime ASV (1)	IRCANTEC (2)

(1) Sauf si non conventionné
(2) Les médecins non titulaires exer�ant une activité libérale ne cotisent àl’IRCANTEC que sur la seule rémunération universitaire à l’exclusion desémoluments hospitaliers
(1) et (2) correspondent à des situations exceptionnelles

– Professeurs des universités – praticiens hospitaliers,
– Maîtres de conférences des universités – praticiens hospitaliers dans lesdisciplines biologiques et mixtes.

	Fonction hospitalière �publique�	Si activité libérale	Fonction Universitaire
Retraite de base Obligatoire	(émoluments hospitaliers : ni cotisation, ni retraite)	CARMF Régime de Base	Régime de la fonction publique (sur le salaire de l’Université)
Retraite complémentaire Obligatoire	-	CARMF Régime complémentaire Régime ASV (1)	-