Régime de Base |
Régime Complémentaire |
Régime ASV | |
---|---|---|---|
Cotisations de retraite |
La cotisation est proportionnelle
aux revenus non salariés nets. Appel provisionnel sur revenus 2002 régularisation sur revenus 2004 :
Tranche 1 :
Tranche 2 : Cotisation minimale* : 119 €. |
La cotisation est
proportionnelle aux revenus
non salariés nets
de l'année 2002 :
|
La cotisation est forfaitaire.
Médecin en secteur I
Médecin en secteur II |
Points de retraite |
Tranche 1 : 450 points maximum
Tranche 2 : |
10 points maximum
1 point |
27 points |
Valeur du point de retraite |
0,484 € | 69 € | 15,55 € |
Trimestre d’assurance |
Un trimestre d’assurance est
obtenu par tranche de revenus égale à 1 438 € (4 trimestres maximum par an) |
*calculée sur 1 438 € si les revenus sont inférieurs. Toutefois, la cotisation est appelée au premier euro pour les affiliés qui n’exercent pas leur activité professionnelle libérale de manière principale.
Le médecin non conventionné ne cotise pas aux régimes ASV et ADR.
Régime Invalidité-Décès | Régime Allocation de Remplacement de Revenu |
La cotisation est forfaitaire : 496 €. | La cotisation est appelée à raison de 0,525 % du revenu conventionnel net de l'année 2002. |
Le montant de la cotisation volontaire du régime de Base correspond à la moitié de la cotisation du régime de Base du médecin.
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