21 mars 2008
Devant plus de 160 personnes, le docteur Yves LÉOPOLD a présenté le régime de Base et commenté les possibilités de dispenses de cotisations pour les médecins retraités remplaçants, ainsi que la possibilité de partage d'assiette de cotisation pour le conjoint collaborateur dont l'affiliation est maintenant obligatoire et contrôlée par l'URSSAF.
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Le docteur Jean-Yves BOUTIN a décrit le régime Complémentaire qui fonctionne en répartition provisionnée. Il a souligné l'intérêt du rachat de points par rapport à l'achat. Il a ensuite commenté les évolutions démographiques à l’horizon 2040 et la courbe des provisions constituées pour faire face au déséquilibre démographique à partir des années 2020. En conclusion le Dr BOUTIN a rappelé que ce régime géré par la CARMF reste soumis au bon vouloir de la Tutelle d'où les nombreuses modifications statutaires non encore applicables.
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Le docteur Jean-Luc FRIGUET a introduit la présentation du régime ASV avec un faire part "de survie par acharnement thérapeutique". Il a rappelé les mesures drastiques tant pour les cotisants que pour les retraités préconisées par l'IGAS mais aussi les propositions de la CARMF publiées dans le Livre Blanc et Noir de l'ASV débattues au Colloque en septembre dernier. Il a réaffirmé la conviction du Conseil d'Administration que la fermeture du régime avec maintien des droits acquis est la solution la plus équitable (actifs, retraités).
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L'exposé du docteur Jean CHACCOUR concernait la gestion financière de la CARMF. Bien que la conjoncture ne soit pas très bonne, la CARMF obtient des performances supérieures aux indices européens de référence. Il a rappelé que cette gestion est une gestion de long terme qui privilégie les actions des grandes capitalisations et a souligné les performances annuelles du portefeuille de valeurs mobilières dont le rendement annuel global s'est élevé à 4,62 % en 2007 et à 7,22 % sur les 16 dernières années.
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Le docteur Gérard MAUDRUX a conclu la conférence en rappelant que la solution de fermeture de l'ASV est moins coûteuse que son maintien et qu'en aucun cas, il ne signerait de réforme sans avoir demandé préalablement l'avis des médecins. En réponse à une question posée sur les SEL, le docteur Gérard MAUDRUX a précisé que sur les 4 000 médecins en SEL, seuls 200 avaient demandé le remboursement de leurs cotisations suite à l'arrêt du Conseil d'État, et a confirmé l'intérêt pour les médecins de se verser une rémunération de gérance et non des dividendes. De nouveaux textes juridiques permettront de calculer la cotisation du régime Complémentaire sur l'ensemble des revenus tirés de l'activité libérale.
Si vous n’avez pas pu assister à la conférence nous vous proposerons d’en découvrir prochainement sur notre site un extrait vidéo.
Les médecins ont obtenu des simulations de retraite suivant l’âge de départ en retraite souhaité, des renseignements sur l’affiliation obligatoire du conjoint collaborateur, et sur les prestations versées par la CARMF en cas d’arrêt de travail pour raison de santé. De nombreuses documentations ont été distribuées sur ce stand notamment "les rachats", l'"Âge de départ en retraite" et le "Guide du cotisant 2008" .
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